Le passeport numérique du produit renforce l’affichage environnemental des produits à destination des sourceurs et des acheteurs, en mettant les informations durables à la disposition de l’ensemble des opérateurs économiques (les fabricants, importateurs, distributeurs, clients, réparateurs professionnels, recycleurs, autorités douanières et l’ADCO, le groupe de coordination des autorités de surveillance du marché), tout au long de la chaîne de valeur, en garantissant la protection des informations commerciales confidentielles.

Une grande partie de l’impact environnemental d’un produit étant déterminée lors de sa conception, le DPP fourni les moyens appropriés aux acheteurs pour comparer les produits sur la base de leur durabilité et apporte les informations utiles à une prise de décision d’achat responsable et éclairée grâce aux données liées à :

1. la durabilité (notamment l’empreinte carbone et environnementale)

2. la fiabilité, la performance et la sécurité (notamment la présence de produits chimiques)

3. l’entretien du produit

4. la réparabilité, le reconditionnement et la possibilité d’amélioration

5. la recyclabilité et la possibilité de réemploi

6. la valorisation des matières premières stratégiques et critiques

Note : L’affichage environnemental des produits permet d’acheter durable en identifiant les bonnes informations.

Les entreprises qui commercialisent des produits sur le marché de l’UE vont prochainement devoir se conformer aux réglementations DPP ou Écovignette. Devancer ces dernières atténue les risques de non conformité et contribue aux opportunités de croissance.

Le passeport numérique du produit (DPP) et les ESRS sont aussi intimement liés car ils contribuent tous deux aux actions durables et à la transparence au sein des entreprises. En effet, la performance durable de vos produits impacte positivement votre performance globale et vice-versa.

Votre Business Intelligence est donc architecturée à la fois pour votre reporting CSRD, mais également pour votre conformité ESPR et DPP. La BI permet de monitorer, tracker et harmoniser les données provenant des différents systèmes, pour obtenir une vision aussi bien holistique que granulaire de vos indicateurs ESG. Cela garantit que vos données sont fiables, auditables, qu’elles répondent aux exigences réglementaires et qu’elles permettent à votre organisation de piloter votre performance extra-financière.

Pour la chaîne de valeur :

• Renforcer la résilience
• Créer des services supplémentaires sur la base des nouvelles données durables et de liens renforcés avec les parties prenantes
• Accroître la transparence et la confiance avec les clients

Pour la R&D :

• Planifier les changements technologiques de l’outil industriel
• Réduire les coûts d’approvisionnement et la volatilité des prix
• Améliorer la productivité et la qualité
• Innover dans de nouveaux matériaux, procédés et produits
• Apporter les améliorations continues nécessaires à vos produits
• Commercialiser des produits intégrant les meilleurs classes de performance

Pour le SI :

• Anticiper les changements d’infrastructures et l’interopérabilité avec les systèmes actuels

Note : Le Digital Product Passport incite les entreprises à devenir des champions de l’ESG et des leaders digitaux et de la donnée, avec l’Environmental Data Management notamment.

Base de données : le régulateur propose actuellement des catégories de données globales (exemple : facilité de réparation, d’entretien, d’amélioration, de réutilisation, de refabrication, de remise à neuf, etc) et prévoit de spécifier des points de données par groupe de produits. Si cette approche permet d’obtenir un impact environnemental élevé puisque les rapports peuvent être adaptés aux problèmes environnementaux d’un groupe de produits spécifique, elle accroît la complexité et les coûts pour les entreprises. Pour permettre aux entreprises de se préparer à l’avance et de réduire l’incertitude, les exigences en matière de données pourraient
être normalisées dans l’ensemble des secteurs, mais cela pourrait limiter leur pertinence dans des groupes de produits spécifiques. Une combinaison de normalisation et de spécification des points de données pourrait donc permettre aux entreprises de commencer à mesurer et à collecter des points de données normalisés dès le début, tout en garantissant l’inclusion de points de données clés spécifiques à des groupes de produits ayant une grande importance en matière de durabilité. Anticipez également que le registre européen de l’étiquetage énergétique des produits (EPREL) ou la base de données SCIP contenant les informations sur les substances préoccupantes puissent à terme être intégrées dans le DPP.

Stockage des données : dès lors que l’architecture retenue répond à l’ensemble des critères du régulateur (disponibilité, fiabilité, intégrité, vérifiabilité), les entreprises peuvent stocker les données du DPP dans le système de leur choix, de manière centralisée ou décentralisée, telle que la blockchain.

Supports de données : chaque catégorie de produits disposera d’une liste de supports de données spécifiques, susceptible d’être modifiée au fur et à mesure de l’évolution des nouvelles technologies. Par exemple, les QR codes seront particulièrement adaptés pour les batteries. De manière générale, les différents supports tels que les digital watermark, NFC, RFID, Bluetooth tags, code barres devraient figurer sur le produit lui-même afin de garantir que les données restent accessibles tout au long de son cycle de vie. Toutefois, des dérogations devraient être possibles en fonction de la nature, de la taille ou de l’utilisation des produits concernés (notamment ceux dont l’usage est en contact direct avec les éléments extérieurs : BTP, pneumatiques, etc).

Accès aux données et sécurité : afin de tenir compte de la nature du produit et de son marché, les informations à inclure dans le passeport numérique du produit seront soigneusement examinées au cas par cas lors de l’élaboration des règles spécifiques à chaque produit. Afin d’optimiser l’accès aux données qui en résultent tout en protégeant les droits de propriété intellectuelle, le passeport numérique du produit doit être conçu et mis en œuvre de façon à permettre un accès différencié aux données qu’il contient, selon la typologie des parties prenantes. Les droits d’intégrer, de modifier ou de mettre à jour des données dans le passeport numérique du produit sont limités sur la base des droits d’accès précisés dans la réglementation.

Intégration et interopérabilité des données : l’identification unique du produit est un élément fondamental permettant la traçabilité tout au long de la chaîne d’approvisionnement. Par conséquent, le passeport numérique du produit devra être lié à un identifiant unique «produit», relié à un identifiant unique «opérateur» et à un identifiant unique «installation» qui permettra de retracer les acteurs et les installations de fabrication liés à ce produit.

Gouvernance des données : l’entreprise qui met le produit sur le marché de l’UE est légalement responsable de la collecte, de la fourniture et de la mise à jour des informations requises dans le cadre du DPP. Pour améliorer la qualité des données et instaurer la confiance, une assurance raisonnable ou limitée pour des points de données clés pourrait être envisagée. Cela va donc nécessiter une gouvernance et des équipes dédiées pour le management, la sécurité et la conformité de ces nouveaux datasets ESG.

Pour les entreprises, le partage de vos données ESG PIM et SRM avec vos acheteurs vous positionne comme un fournisseur plus désirable et engagé.

L’affichage des données sur l’étiquetage durable de vos produits n’est pas seulement pertinent pour les grandes entreprises soumises aux exigences des réglementations CSRD et ESPR. Les TPE et PME peuvent également bénéficier de la mise en ordre de ces données, car elles ont un impact sur l’ensemble de la chaîne de valeur et peuvent être confrontées à des demandes de données ESG de la part de leurs clients et des régulateurs nationaux et européens.

À l’image de la TVA, vos clients peuvent également disposer sur leurs factures fournisseurs des données environnementales du DPP, leur permettant d’établir l’analyse extra financière de leurs achats.

De par leur rôle crucial dans la chaîne d’approvisionnement, le Digital Product Passport, confie un rôle clé aux distributeurs et marketplaces en leur permettant d’agir avec la diligence requise en ce qui concerne la validation des exigences en matière d’écoconception applicables. Le distributeur de produits et services durables veille à ce que son process de vérification, d’onboarding et distribution des produits ne porte pas préjudice à la conformité de ces derniers avec le présent règlement. Les places de marché en ligne assument la responsabilité d’agir à l’égard de la vente de produits non conformes aux exigences en matière d’écoconception et coopèrent avec les autorités de surveillance du marché.